Séance du 4 novembre 2024

Accroissement temporaire d'activité - Agent d'accueil mairie et APC

Création de poste permanent - Agent d'accueil mairie et APC

Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

Attribution de compensations définitives 2024 versées par LMM suite à l'instauration du régime de FPU

Actualisation de la liste des décisions fiscales en matière de fiscalité économique

Subvention exceptionnelle ceinture verte mancelle 2024

Extension Club House tennis - Fonds d'investissement durable 2022-2025

Renouvellement convention agence postale communale

Séance du 30 septembre 2024

Revalorisation du régime indemnitaire RIFSEEP

Convention de prestation pour la fabrication et la livraison journalières de repas pour le restaurant scolaire

Modification de la grille tarifaire repas cantine - Adulte - Erreur matérielle

Signature de la convention CLEAC pour l'année scolaire

Fonds de concours 2024 au titre des dépenses d'énergies

Séance du 2 septembre 2024

Création de poste permanent - Responsable de la restauration - Temps complet

Organisation du repas des ainés - Détermination du tarif applicable repas

Convention d'occupation précaire et révocable - Local dans bâtiment "restauration" - Association AFDI

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint d'animation - temps non complet

Séance du 15 juillet 2024

Suppression de poste : Adjoint d'animation Cybercentre

Recours à un apprenti - Modification de la délibération 2024 05 DEL 02

LE MANS METROPOLE - Extension de la compétence santé

Marché UGAP ELEC 2025 - Notification du Marché

Marché création d'un terrain synthétique de FOOT5 - Signature Fonds de Concours Attractivité LMM

Périodes d'ouverture ALSH 2024-2025

Séance du 24 juin 2024

Modification des règlements intérieurs des salles communales et du gymnase

Modification des conventions de mise à disposition des salles communales

Ratios promus promouvables

Suppression de poste adjoint d'animation au cybercentre

Accroissement temporaire d'activité - Adjoint technique

Accroissement temporaire d'activité - Adjoints animation

Rétrocession des espaces verts - Lotissement du Clos Quantin des Fontaines

Modification de la grille tarifaire - Service enfance jeunesse

Marché création d'un terrain de football synthétique Foot5 - Demande de fonds de concours LMM

Marché extension et réhabilitation du Club House - Demande fonds Pays de la Loire

Mécénat Chirurgie Cardiaque - 24h vélo

Admission en non valeur des créances irrecouvrables

Séance du 13 mai 2024

Argent de poche, boite à livre, EGR pétanque

Recours à l'apprentissage : création de poste d'un apprenti

Avantage en nature : Repas

Médecine du travail, interpellation des pouvoirs publics

Convention de mise à disposition de deux travées de hangar - la Futaie - Tarmac

Subvention exceptionnelle 2024 - EGR Foot

Subvention exceptionnelle 2024 - Village d'Europe

Signature d'une convention temporaire d'occupation - Renouvellement - Stade annexe

Adhésion à l'espace conseil énergie climat du Pays du Mans

Avis sur le rapport d'évaluation des transferts de charges (CLECT)

Convention acquisition, installation, entretien, maintenance et mise à disposition des dispositifs de vidéoprotection - Le Mans Métropole

Transfert du pouvoir de police de la publicité au président de LMM

Choix du prestataire - Aménagement du cimetière de Rouillon

Acquisition de parcelles de terrain - Liaison douce jusqu'au Bd Nature - Consorts Vaulay

Baisse provisoire du loyer - 752 route des Ardriers - logmt 5

Séance du 18 mars 2024

Attribution des subventions communales 2024

Vote de la fiscalité 2024

Budget Principal – CFU 2023

Budget Principal – Affectation des résultats 2023

Budget Principal – Budget Primitif 2024

Budget Photovoltaïque – CFU 2023

Budget Photovoltaïque – Affectation des résultats 2023

Budget Photovoltaïque – Budget Primitif 2024

Potager de la futaie -cessation d’activité – fin de déclaration de TVA

Instauration d’une participation au financement des contrats labellisés des agents de la collectivité – pour le risque santé

Versement de la Prime pouvoir d’achat

RQPS 2022 – Eau et Assainissement

RQPS 2022 – Propreté

Enquête publique – avis sur la demande d’autorisation environnement au titre de la loi sur l’eau IOTA et abattage des arbres d’alignement

Dénomination de 5 voies situés dans les lotissements Ecrin1 et Ecrin2, et à la Germinière

Adressages de lieux-dits, dénomination de voies et numérotation des habitations

Revalorisation des indemnités des vacataires

Séance du 15 janvier 2024

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2024

Validation des périodes d'ouverture de l'accueil de loisirs pour l'année 2024 - 3/12 ans

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (EnR)

Désignation de deux représentants au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT)

Création de poste permanent - Adjoint technique bâtiment espace verts - temps complet

Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 1 Électricité

Marché salle associative Vaujoubert - Avenant lot n°2 - Lot 4 Plomberie

Convention précaire - hangar La Futaie - Tarmac Chambres froides

État annuel 2023 des indemnités de toutes natures versées aux élus

Bilan annuel 2023 des actions de formations des élus